Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU LE BAYLE
MANAUD Michel

Numéro de dépôt :
1343765
Date de dépôt :
15/01/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque CHATEAU LE BAYLE

Déposée le 15 janvier 1986 par la société MANAUD Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU LE BAYLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MANAUD Michel domicilié(e) 10 Chemin de Terrefort Le Bayle, 33450 SAINT LOUBES (dossier no 2061200) - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 079 422 .

La marque CHATEAU LE BAYLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU LE BAYLE est expirée depuis le 15 janvier 2006.

MANAUD Michel a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DU BOURDIEU DE DUDON , CHATEAU LES BELLES MURAILLES , CHATEAU LES BELLES MURAILLES , CHATEAU LALANDE DE REIGNAC


MANAUD Michel - 10 Chemin de Terrefort Le Bayle, 33450 SAINT LOUBES (dossier no 2061200) - France - SIREN 384079422


Renouvellement sans limitation le 8 janvier 1996 n°2061200 - Publication au BOPI 1996-01-08

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-31

"Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement qualifiée CHATEAU LE BAYLE."